Une assurance responsabilité civile individuelle faite pour vous
La responsabilité civile est une assurance indispensable dans la vie de toutes personnes. C’est une garantie qui a la possibilité de couvrir des dommages causés à un tiers. La responsabilité civile est généralement incluse dans lescontrats d’assurancede type assurance maison,assurance auto...
Par définition, la responsabilité civile est l’obligation deréparer le dommage causé. Cette assurance est alors obligatoire. Des questions sur les modalités ? HVA Agent Général vous répond !
Dans quel cas la responsabilité civile individuelle est engagée ?
La responsabilité civile est découpée en trois éléments importants :
Le dommage causé à un tiers.
La faute.
Le lien de causalité.
La responsabilité est engagée si : une victime prouve que le dommage subi provient de la faute commise par une tierce personne. Qu’il s’agisse d’imprudence ou de négligence.
Voici un exemple concret : un chien mord une personne (dommage). Le propriétaire (lien de causalité) est entièrement responsable (faute). Il doit alorsindemniser la personne mordue.
La responsabilité civile couvre quoi et dans quel cas ?
Pour connaître dans quelle situation l’assuré est couvert par la responsabilité civile, il faut dans un premier temps connaître celles pour lesquelles l’assuré est tenu pour responsable. Les cas peuvent être très variés :
Dommage causé de son propre fait ;
Dommage causé par ses enfants mineurs ;
Dommage causé par ses ascendants vivants avec ;
Dommage causé par les employés à domicile ;
Dommage causé par les animaux...
L’ensemble de ces dommages sont pris en charge par lagarantie responsabilité civile.
La responsabilité civile, a-t-elle des limites... ?
La responsabilité civile ne protège pas tous les dommages. Elle dispose de limite :
Dommage causé à soi-même ;
Dommage causé intentionnellement à un tiers ;
Dommage causé lors d’une activité professionnelle ;
Dommage causé par un véhicule à moteur...
Malgré ses limites, l’assurance responsabilité civile est indispensable. Rien ne peut vous certifier que vous n’allez pas causer un dommage malencontreusement... Mieux vaut être couvert !
